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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. O'R.S
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HERTUGEN AV NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERTUGEN AV NORMANDIE
F. O'R.S. Sarl

Numéro de dépôt :
3201229
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
HERTUGEN AV NORMANDIE de F. O\'R.S

Présentation de la marque HERTUGEN AV NORMANDIE

Déposée le 19 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. O'R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERTUGEN AV NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. O'R.S domicilié(e) 76790 BENOUVILLE - 76790 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 777 551 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. O'R.S. Sarl domicilié(e) 76790 BENOUVILLE - France.

La marque HERTUGEN AV NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERTUGEN AV NORMANDIE est expirée depuis le 19 décembre 2012.

F. O'R.S a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND , M.P. BATI PROTEC , (Marque figurative) , HUILE DES VOLCANS MASSAGE MUSCULAIRE AUX HUILES ESSENTIELLES DE SAINT HILAIRE , POMANZA , LB LISA BELLA , POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE , TM TECHNI-MAINTENANCE , ALPHY


F. O'R.S. Sarl - 76790 BENOUVILLE - 76790 - France - SIREN B407775519


F. O'R.S. Sarl - 76790 BENOUVILLE - France


Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434874 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Boissons sans alcool de Normandie Eaux de vie de cidres de Normandie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.